Les accidents n'arrivent pas qu'aux autres. L'�t� 2003, qui devrait servir de le�on � tous, semble d�j� bien loin dans les esprits. La m�moire passerait-elle parfois aussi vite que les flammes ? � souvenez-vous que ces �v�nements ont occasionn� entre autre :
- 7 morts dont 3 pompiers,
- 380 feux de for�ts,
- 18 000 hectares d�truits,
- Plus d'un million d'euros de frais, ...
Il n'y a pas de p�riode pr�cise, mais le simple bon sens et la logique vous permettront de voir rapidement que les travaux d'�lagage, de coupe, ramassage et br�lage de bois peuvent �tre effectu�s d�s octobre. Attention au mimosa qui est un v�g�tal � croissance rapide. Taillez le � l�approche de l��t�, vous profiterez de sa floraison.
La coupe de v�g�tation rase effectu�e trop t�t vous contraindrait � une seconde action avant l'�t� (fin de p�riode de br�lage fix�e au 31 mai, pouvant �tre raccourcie par le Pr�fet en fonction des conditions m�t�orologiques).
Il est strictement interdit de stocker sur vos terrains des r�manents en attente de br�lage.
Le d�broussaillement d�pend de votre zone au Plan d'Occupation des Sols (ou P.L.U.).
Deux cas se pr�sentent :
1�) Vous �tes en zone urbaine.
2�) Vous �tes hors zone urbaine.
Si un doute subsiste, appelez le service urbanisme (04.94.55.13.13) en vous munissant de votre num�ro de parcelle. Le caract�re de votre zone vous sera pr�cis�.
Une fois ce renseignement connu, reportez vous � la � fiche individuelle de contr�le �, elle vous permettra de v�rifier la bonne ex�cution de votre d�broussaillement.
Cette fiche vise � faciliter la compr�hension de chacun. Elle n'est sans doute pas parfaite. Vos critiques, remarques et suggestions la concernant seront bienvenues.
Sur internet, vous trouverez �galement quelques sites int�ressants, parmi lesquels :
http://www.coeurduvar.com/pdf/debroussaillage.pdf
ou bien
http://www.var.pref.gouv.fr/raa/RAA_WEB/arretes/205200605175785.pdf
Vous pouvez :
1�) effectuer les travaux vous-m�me (attention, l'�lagage et le d�broussaillement ne s'improvisent pas. Les risques d'accident sont r�els).
2�) faire intervenir un professionnel. Demandez des devis et gardez � l'esprit le fait que le d�broussaillement doit �tre maintenu dans le temps. Privil�giez les entreprises qui offrent un service d'entretien, ce proc�d� sera au final bien moins co�teux.
Le d�broussaillement peut se faire manuellement ou m�caniquement (engins lourds).
Il existe �galement des solutions agricoles par le biais de p�turages, sous forme de conventions.
Les sanctions mises en place sont :
- Amende pouvant atteindre 1 500 �, suivi d�un d�broussaillement d'office. Le Tr�sor public se charge de recouvrer les sommes engag�es (frais de d�broussaillement + 30 � d'amende par m�tre carr�. Ex : sur un terrain de 1 000 m�, en sus des frais de d�broussaillement, l'amende serait de 30 000 �),
- Augmentation par votre assurance de la franchise incendie port�e � 5 000 � � elle peut aussi refuser de couvrir les frais occasionn�s (d�g�ts chez vous et sur propri�t�s voisines, d�c�s, etc �),
- Au titre du Code p�nal, divers d�lits peuvent �tre retenus � votre encontre tels que :
Mise en danger d'autrui, n�gligence ou imprudence ayant occasionn�es des d�g�ts mat�riels, homicide involontaire ou blessures ayant entra�n�s la mort sans intention de la donner, etc ..